Gérard Morançay - JORFSearch

Gérard Morançay

De:	Morançay (Gérard, Pierre) président d'honneur d'un organisme européen de sociétés d'exploitation d'autoroutes. Officier du 21 mars 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-03-21"

JORFTEXT000000760274 (source JORF)

promotion

15 Mai 1999 15/05/1999

De:	Morançay (Gérard) président de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes à péage (ASFA) ; suppléant
Objet:	membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports suppléant
Groupe:	Commission des transports de personnes du Conseil national des transports

JORFTEXT000000748120 (source JORF)

nomination

29 Mars 1997 29/03/1997

De:	Morancay (Gérard)
Objet:	au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

JORFTEXT000000193071 (source JORF)

promotion

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Morançay (Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe

date_debut="1996-09-12"
depart_retraite

JORFTEXT000000172390 (source JORF)

admission

05 Mai 1996 05/05/1996

De:	Morancay (Gérard)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

JORFTEXT000000178672 (source JORF)

nomination

29 Mars 1993 29/03/1993

De:	Morançay (Gérard)
Objet:	tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe au titre de l'année 1993 est fixé

JORFTEXT000000347204 (source JORF)

inscription

25 Mars 1993 25/03/1993

De:	Morancay (Gérard) président de la société de l'autoroute Estérel-Côte d'Azur (Escota)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Etablissement public Autoroutes de France
Remplace:	M. Monestier (Jacques)
Groupe:	Autoroutes de France

conseil_administration

JORFTEXT000000712125 (source JORF)

nomination

17 Mars 1993 17/03/1993

De:	Morançay (Gérard, Pierre) président-directeur général d'une société d'autoroutes. Chevalier du 15 juin 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'équipement, du logement et des transports Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-15"

JORFTEXT000000726872 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1993 01/01/1993